Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
Brevet
Terme générique Propriété intellectuelle
Brevet
Termes équivalents
Brevet
Employé pour Brevet d'invention
Employé pour Lettre patente
Employé pour Patente
Termes associés
Brevet
Terme associé Service de transfert de technologie
Terme associé Droit commercial
Terme associé Marque commerciale
Terme associé Transfert de savoir-faire
Terme associé Innovation scientifique