Domaine public

Zone des éléments

Référentiel

Lieux

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Publicly accessible information, the use of which does not infringe any legal right, or any obligation of confidentiality.

  • Information publiquement accessible, dont l'utilisation ne porte atteinte à aucun droit légal, ni à aucune obligation de confidentialité.

  • Información a la que el público puede acceder sin infringir ninguna disposición jurídica ni obligación alguna de confidencialidad.

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

    Termes hiérarchiques

    Domaine public

    Terme générique Propriété intellectuelle

    Domaine public

      Termes équivalents

      Domaine public

        Termes associés

        Domaine public

        0 Objet d'information résultats pour Domaine public

        Nous n'avons pas trouvé de résultats correspondant à votre recherche.